La conciliation de justice
La conciliation de justice La Maison du Territoire est également le lieu où vous pourrez bénéficier des conseils et de l’accompagnement d’une conciliatrice de justice.La conciliation permet de trouver une…
La conciliation de justice La Maison du Territoire est également le lieu où vous pourrez bénéficier des conseils et de l’accompagnement d’une conciliatrice de justice.La conciliation permet de trouver une…
Cette commission a vocation à proposer au conseil communautaire des actions portées par la Communauté de Communes en matière culturelle. Elle intervient ainsi notamment pour : Proposer le contenu de la saison…
Cette commission a vocation à proposer au conseil communautaire une stratégie d’intervention territoriale sur le patrimoine bâti existant qu'il s'agisse par exemple des piscines de la Communauté de Communes, de…
Créée pour la première fois lors du renouvellement du conseil communautaire de 2020, cette commission a vocation à suivre et faire évoluer au besoin les dispositifs et services dédiées à…
Créée pour la première fois lors du renouvellement du conseil communautaire de 2020, cette commission a vocation à proposer le déploiement d’actions susceptibles de maîtriser la dépense énergétique nécessaire au…
Cette commission a pour principales missions le suivi de la construction et de l’exécution des budgets de la Communauté de Communes mais également l’élaboration et le suivi du Plan Pluriannuel…
Compétence phare des intercommunalités, la Communauté de Communes a renouvelé cette commission dont les missions consistent à proposer et à suivre les interventions du territoire au bénéfice des entreprises et…
Cette commission a vocation à proposer au conseil communautaire une stratégie d’intervention territoriale en matière de collecte des déchets ménagers (ordures ménagères résiduelles et collecte sélective). Elle veille notamment au…
Cette commission a vocation à proposer au conseil communautaire une stratégie d’intervention territoriale en matière de voirie, d’assainissement et de GEMAPI (en lien avec les syndicats de rivière auxquels adhère…
Cette commission a, pour l’essentiel, vocation à suivre les travaux d'évolutions du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal.Elle a la particularité d’être composée d’élus titulaires et suppléants, comme les autres commissions, mais…